Le marché mondial du secteur Environnement est en pleine expansion grâce au renforcement des réglementations et à l'évolution des préférences des consommateurs. Les réflexions, la prise de conscience et le rôle des pouvoirs publics, des entreprises et des consommateurs autour de l’écologie, du développement durable et de l’environnement font de ce secteur un enjeu sociétal majeur à travers le monde. Les entités privées et publiques du secteur sont néanmoins confrontées à de nombreux challenges :
- Des besoins conséquents en investissements (infrastructures, R&D, etc.) ;
- Des cadres réglementaires et fiscaux instables ;
- La nécessité de créer de nouveaux business models et d’innover en matière de montage financier ;
- Un environnement technologique en évolution constante.
Notre valeur ajoutée pour les acteurs du secteur des services environnementaux se fonde sur la complémentarité entre nos différentes expertises.
Notre département spécialisé en droit de l'environnement et du développement durable, est notamment associé à nos experts en :
- Droit public ;
- Droit bancaire et financier ;
- Droit des sociétés, droit des assurances ;
- Droit de la concurrence, droit fiscal ;
- Droit de la propriété intellectuelle, nouvelles technologies et data.
Adossé à un écosystème d’experts techniques, économiques et d’ingénierie (HSE Signature), nos équipes bénéficient, grâce aux implantations multiples de DS Avocats à l’international, d’une connaissance approfondie des réglementations nationales et internationales ainsi que des contextes locaux pour répondre à toute problématique environnementale.
En conseil comme en contentieux, nos avocats et juristes proposent aux acteurs privés et publics du secteur de l’environnement une gamme très large de services dans les domaines suivants :
- Bâtiments et Villes durables ;
- Économie circulaire et Énergie ;
- Sites et sols pollués ;
- Autorisations environnementales ;
- Déchets et sortie du statut de déchet ;
- Bruit ;
- Biodiversité ;
- Hygiène, Sécurité, Santé au travail.
Villes & Territoires durables et intelligents
Dans un contexte de mutation économique et sociétale forte, la notion de villes et territoires dits « durables » correspond à une approche globale visant à assurer la performance et l’efficience des territoires notamment par l’utilisation et l’appropriation de nouvelles règles juridiques, foncières, immobilières, environnementales et numériques.
Notre offre Villes et territoires durables et intelligents permet à tous les acteurs impliqués sur ces projets, qu’ils soient publics ou privés, un accompagnement juridique pluridisciplinaire, aussi bien en conseil qu’en contentieux. Nos avocats interviennent ainsi en matière de :
- Contrats publics ;
- Financement de projets ;
- Stratégies urbaines et foncières ;
- Impacts environnementaux, énergétiques et sanitaires ;
- Constructions et immobiliers durables ;
- Gouvernance intelligence et connectée.
